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Conditions Générales de Vente

Pour le passionné et l'épicurien que je suis, le vin est avant tout un vecteur de culture, de plaisir et de partage qui fédère et favorise les échanges. C'est dans cet esprit que je conçois mon métier de caviste et je serai à votre écoute pour toutes questions, demandes de précision ou de conseils ou encore si vous avez des suggestions d'amélioration. N'hésitez surtout pas à m'appeler ou à m'envoyer un e-mail.

Et comme une erreur ou une incompréhension sont toujours possibles, votre demande sera étudiée avec bienveillance et respect. Néanmoins, nous ne sommes pas à l'abri d'un incident indépendant de notre volonté ou d'un différend insoluble à l'amiable, et, faute d'accord, je vous prierai de bien vouloir vous référer aux conditions générales de vente ci-après (ce qui n'a jamais été nécessaire depuis l'ouverture du site en 2014 !).

 

 

Article 1 : APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

L'offre et les conditions générales de vente sont exclusivement réservées et s'appliquent à la clientèle particulière.

Dès la validation d'une commande par l'acheteur sur le site web beaujoloire.fr (en cliquant sur le bouton "Valider la commande"), celui-ci s'engage à respecter l'intégralité des conditions générales ici présentes.

En cas de litige, le client s'adressera à Beaujoloire en priorité pour trouver une solution à l'amiable. A défaut de solution, le tribunal de commerce du siège social de BEAUJOLOIRE (Bourges) sera seul compétent.

Article 2 : DISPONIBILITE ET TARIF

Nos produits proviennent en priorité et dans leur grande majorité d'achats effectués directement aux domaines, sans que cela nous interdise d'autres sources d'approvisionnement en veillant néanmoins aux bonnes conditions de conservation précédentes.

Tous les vins en vente sont physiquement en stock dans notre cave.

Aucun minimum de commande n'est applicable, les vins étant tous disponibles à l'unité et pouvant être panachés à volonté.

Toutes nos offres sont faites sans engagement et sauf vente dans la limite des stocks disponibles, au départ d'INEUIL. Notre base de données enregistre toutes les commandes, et par principe nous pouvons fournir ce que notre système informatique aura accordé. Si tel n'était pas le cas, nous contacterons l'acheteur afin de lui proposer une modification, ou une annulation partielle ou totale de la commande.

Par ailleurs, compte-tenu de la faible disponibilité de certains vins et afin de pouvoir contenter le plus de clients possible, des limitations en quantité peuvent être appliquées.

Les prix sont ceux indiqués sur les fiches de produits du site lors de la commande. Le catalogue est régulièrement mis à jour. Les prix s'entendent en euros TTC incluant la TVA au taux en vigueur (les taux de TVA sont différents selon le pays de livraison). Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port.

Article 3 : MODE DE PAIEMENT

  • Paiement sécurisé : le paiement par carte bancaire est sécurisé par un système de paiement en ligne aux normes SSL avec 3D-secure de la Société Générale.
  • Paiement par chèque bancaire : à établir à l'ordre de la SARL Beaujoloire et à nous faire parvenir à l'adresse suivante :

SARL BEAUJOLOIRE
Le Chêne Vert
18160 INEUIL

  • Paiement par virement bancaire : les coordonnées bancaires sont transmises automatiquement si vous avez choisi ce moyen de paiement ; sinon, il suffit de les demander par mail à contact@beaujoloire.fr

Les commandes ne seront effectives qu'à réception du paiement de l'acheteur. Toute commande non payée sous 15 jours sera annulée sans formalité.

Article 4 : RESERVE DE PROPRIETE

Toutes les marchandises restent la propriété de BEAUJOLOIRE en quelque lieu qu'elles se trouvent jusqu'au règlement intégral des factures.

Article 5 : LIVRAISON

Délais : la phase de lancement de la livraison prend effet dès paiement de la commande. Les vins sont envoyés à l'adresse indiquée par l'acheteur lors de la validation de la commande.
La livraison en France métropolitaine (hors Corse et autres îles) sera effectuée dans un délai maximal de 2 jours ouvrés (selon la destination) à partir de l'encaissement effectif. Si les conditions climatiques sont très défavorables (canicule ou grand froid), un report de livraison vous sera proposé pour ne pas détériorer les vins.

Si la commande ne peut être assurée, elle sera remboursée intégralement ou bien remplacée en accord avec l'acheteur.

Enlèvement par vos soins à la cave : aucun frais et aucun délai ne s'appliquent.

Stockage temporaire à la cave : Les clients peuvent regrouper ou différer l'envoi de leurs commandes en sélectionnant l'option "Mise en attente de la commande" avant validation du panier. Les frais de port seront alors calculés sur l'ensemble des commandes en attente au moment du déclenchement de la livraison. BEAUJOLOIRE peut ainsi conserver les vins jusqu'à 6 mois après la dernière commande (ensuite il sera demandé au client de régler les frais de port éventuels et les vins seront expédiés).

Coût du transport (FRANCE METROPOLITAINE) :

  • Option Chronopost classique (présentation des colis à l'adresse spécifiée) : la participation du client aux frais de port s'élève à 12 euros TTC pour une commande de 1 à 12 bouteilles et 18 euros TTC pour une commande de 13 bouteilles et plus. Franco de port pour toute commande supérieure à 600 euros.
  • Option ChronoRelais (mise en dépôt du colis dans le relais colis choisi lors de la commande) : la participation du client aux frais de port s'élève à 9 euros TTC. Franco de port pour toute commande supérieure à 200 euros. Cette option n'est proposée que pour des commandes de 1 à 12 bouteilles ou équivalent.

A noter qu'il est possible que le relais choisi par le client soit saturé ou indisponible au moment de l'expédition et qu'un autre relais soit choisi en remplacement.

  • Option Transport DAP uniquement pour la région parisienne (départements 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95) : livraison sur rendez-vous du mardi au vendredi de 5h30 à 13h00. Expéditions 1 à 2 fois par mois donc délai de livraison pouvant aller jusqu'à 1 mois environ. Minimum de commande : 24 bouteilles. La participation aux frais de port s'élève à 12 euros. Franco de port pour toute commande supérieure à 400 euros.

Coût du transport (CORSE et autres îles proches) : aux conditions applicables en France métropolitaine s'ajoute un supplément de 25 euros quel que soit le montant de la commande et un délai supplémentaire de 1 jour est nécessaire. Aucune livraison n'est effectuée vers les départements et territoires d'Outre-Mer.

Coût du transport (ALLEMAGNE, AUTRICHE, BELGIQUE, DANEMARK, ESPAGNE, ITALIE, LUXEMBOURG, PAYS-BAS) : 15 euros HT pour une commande de 1 à 12 bouteilles et 20 euros HT pour une commande de 13 bouteilles et plus. A ce montant s'ajoute la TVA selon le pays de destination. Délai : 2 à 4 jours ouvrés selon destination par Chronopost. Franco de port pour toute commande supérieure à 800 euros.

Coût du transport (FINLANDE, HONGRIE, POLOGNE, PORTUGAL, SUEDE) : 15 euros HT pour une commande de 1 à 3 bouteilles, 22,50 euros HT pour une commande de 4 à 12 bouteilles et 32,50 euros HT pour une commande de 13 à 24 bouteilles (commandes limités à 24 bouteilles). A ce montant s'ajoute la TVA selon le pays de destination. Délai : 3 à 5 jours ouvrés selon destination par Chronopost. Franco de port pour toute commande supérieure à 800 euros.

Les pays non cités ci-dessus ne sont pas desservis.

 

Modalités de transport : sauf choix de l'option DAP pour les clients d'Ile-de-France, toutes les commandes sont expédiées par CHRONOPOST dans des emballages adaptés jusqu'à 60 bouteilles. Au-delà de 60 bouteilles, une solution d'envoi sur palette par un autre transporteur sera privilégiée.

Adresse de livraison : vérifiez que les coordonnées indiquées soient exactes et complètes (y compris votre numéro de téléphone portable). Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande, engagent celui-ci. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer les vins.

Réception des marchandises : les vins sont livrés dans des emballages d'expédition adaptés en une seule fois et à une même adresse. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer : la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents, les conditions climatiques et l'impossibilité d'être approvisionné.

Assurez-vous d'être présent ou d'être représenté lors de la livraison. Indiquez le ou les numéros de téléphone où vous êtes joignable. En cas d'absence, vous trouverez un avis de passage et recevrez un SMS vous invitant à choisir le plus rapidement possible les modalités de livraison sur le site internet de CHRONOPOST. 

Tout colis qui nous serait retourné pour manquement à ces obligations donnerait lieu à encaissement des frais de transport que nous supporterions à nouveau, pour leur coût réel. Le colis sera alors à nouveau expédié.

Il est indispensable que la personne qui réceptionne la commande vérifie le contenu de l'envoi avant de signer le bordereau du transporteur. Toute anomalie (manquant, casse, détérioration) devra clairement être précisée sur le bordereau avec le nom et les quantités des vins manquants ou cassés et être signalée au transporteur par LR dans les 3 jours suivant la réception. Dès que nous aurons connaissance du litige par fax, courrier, ou e-mail (sous huitaine au plus tard), vous serez remboursé en suivant, ou les vins seront remplacés.

Attention : les formules de type "sous réserve de déballage" sont nulles de plein droit. Seule la mention précise et détaillée des manquants, cassés ou détériorés avec la signature de la personne qui a réceptionné permet d'ouvrir droit au remboursement.

Article 6 : DELAI DE RETRACTATION

Un délai de rétractation est offert à l'acheteur conformément aux dispositions de la loi Hamon publiée au Journal officiel le mardi 18 mars 2014 : l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la livraison de sa commande. L'échange ou le remboursement de la commande sera effectué dans les 30 jours suivant la réception du retour de la commande.
La commande devra être renvoyée dans l'emballage d'origine accompagnée de la facture.
Les frais de port retour seront à la charge de l'acheteur.

BEAUJOLOIRE devra être tenu informé du retour de la marchandise par e-mail ou par courrier.

Article 7 : INFORMATIONS LEGALES

En application de l'ordonnance N°59-107 du 07 janvier 1959, la vente d'alcool est interdite aux mineurs de moins de 16 ans. L'acheteur s'engage donc à avoir 16 ans révolus à la date de la commande.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Il est à consommer avec modération.

BEAUJOLOIRE s'engage à respecter la confidentialité des informations fournies par l'acheteur, celles-ci étant exclusivement réservées à BEAUJOLOIRE.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à :

Service Informatique et Libertés - Traitements n°773061 et n°1080905

39, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS

Des informations complètes concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles sont disponibles dans les Mentions Légales.

Article 8 : AUTRES

Visuels : les visuels utilisés sur ce site ne sont pas contractuels et sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Bouteilles bouchonnées : la responsabilité en cas de bouteilles bouchonnées incombe à la propriété (ou négociant) désigné comme l'embouteilleur. En cas de goût de bouchon, vous devrez voir directement avec ce dernier pour un éventuel remplacement de la bouteille. Beaujoloire ne remplace pas les bouteilles bouchonnées.